Preface
Welcome
Le Ministère de l’Environnement Conservation de la Nature et Tourisme a le plaisir de vous annoncer la publication de la 3 ème édition du recueil des textes environnementaux et saisi cette opportunité pour féliciter tous ceux qui ont contribué à son élaboration et à sa publication, plus précisément Avocats Verts ONG qui en est l’auteur, pour l’excellence de son travail scientifique et technique, l’Agence Américaine pour le Développement International (USAID) pour son appui financier à travers le Programme Régional de l’Afrique Centrale pour l’Environnement (CARPE) ainsi que l’ Union Internationale pour la Nature (UICN).
En effet, la République Démocratique du Congo a connu depuis 1998 une période d’instabilité qui a conduit parfois à des conflits armés. Cette situation a eu pour conséquence la faible vulgarisation et l’indisponibilité dans certaines parties du territoire national des textes légaux et juridiques en matière environnementale et des ressources naturelles rendant ainsi difficile voire impossible l’interprétation, la gestion et le rôle régalien de l’Etat dans le secteur.
C’est ainsi qu’en 2001, grâce à l’appui financier du Programme Régional de l’Afrique Centrale pour l’Environnement (CARPE-USAID), le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme a vu paraître, grâce à l’initiative et à l’expertise de Avocats Verts ONG, la première édition du recueil des textes juridiques en matière en environnementale. Celui-ci sera complété en 2007 par la publication de la seconde édition incluant de nouveaux textes des lois en matière environnementale.
Depuis l’apparition de cette deuxième édition les efforts ont été consentis par plusieurs partenaires notamment : le Programme des Nations Unies pour l’Agriculture (FAO), le Programme Régional de l’Afrique Centrale pour l’Environnement (CARPE), les Fonds Mondial pour la Nature (WWF), la Coopération Technique Allemande (GTZ) etc… à soutenir le Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme dans l’élaboration et la promulgation des divers décret d’implémentation du Code forestier de 2002 ainsi que d’autres textes légaux.. La valorisation de ces efforts ne peut passer outre la publication du troisième recueil, objet du présent document.
Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à Avocats Verts, ainsi qu’à l’Agence Américaine pour le Développement International et l’UICN pour l’appui financier consenti, ainsi que les autres partenaires qui œuvrent à nos côtés au quotidien pour la gestion durable des ressources naturelles en République Démocratique du Congo sans lesquels l’élaboration et la publication de la présente édition serait impossible
Je suis convaincu que ce document confirmera davantage sa grande utilité pour tous les partenaires qui œuvrent pour la gestion durable des ressources naturelles et surtout servira de mémoire institutionnelle légale en matière de protection de l’environnement.
Secrétaire Général à l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme