AVANT PROPOS
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Avocats Verts ONG est heureuse de publier la troisième édition, revue et enrichie, du recueil des textes juridiques en matière environnementale.
Démarrée en 2001 par la parution de sa première édition, cette œuvre a aujourd’hui valeur d’institution tout comme l’Organisation elle-même, laquelle ne cesse de travailler à la collecte et à la diffusion de l’information juridique environnementale, outre sa contribution combien appréciable au progrès du droit et de la législation en cette matière.
En effet, chaque édition témoigne à suffisance du progrès de la couverture légale et réglementaire du secteur, complexe et transversal, de l’environnement en République Démocratique du Congo. Et à chaque étape de ce progrès, Avocats Verts a essayé d’apporter sa modeste contribution. Il ne serait pas superflu de mentionner que la faculté désormais reconnue aux associations et organisations non gouvernementales d’ester en justice pour des questions d’intérêt général notamment en matière environnementale et dont l’article 134 du Code forestier est le socle, est une excellente contribution de Avocats Verts dans l’arsenal juridique congolais. Une telle innovation juridique mérite depuis lors à être répliquée dans d’autres domaines de la gouvernance de l’Etat en vue de l’émergence d’une véritable société civile agissante et participative à la gestion de nos ressources naturelles.
De nombreux progrès législatifs et réglementaires intervenus depuis 2001 ont requis d’abord la publication de la deuxième édition de ce Recueil en 2005.
Mais d’autres encore ont été enregistrés depuis que le pays a connu les élections générales de 2006, lesquelles ont réinstallé le Congo dans la légitimité
de ses institutions.
Ce sont ces derniers progrès qui ont motivé la présente édition que nous mettons à la disposition du public. La troisième édition conserve la même ossature, mais nous insérons des textes nouveaux dans les différents chapitres.
L?ouvrage comprend donc quatorze chapitres répartis comme suit :
Titre premier : Dispositions constitutionnelles de base
Titre deuxième : Textes relatifs aux forêts
Titre troisième : Textes relatifs à la Conservation de la Nature
Titre quatrième : Textes relatifs à la chasse
Titre cinquième : Textes relatifs à la pêche et aux ressources halieutiques
Titre sixième : Textes relatifs à l?eau et aux ressources aquatiques
Titre septième : Texte relatif au sol
Titre huitième : Textes relatifs aux Mines et hydrocarbures
Titre neuvième : Textes relatifs à l?Energie
Titre dixième : Textes relatifs à l?Hygiène et Sécurité publiques
Titre onzième : Textes relatifs à l?Habitat
Titre douzième : Dispositions légales et réglementaires économiques et socia ayant une incidence sur l?environnement.
Titre treizième : Textes organiques
Titre quatorzième : Conventions internationales ratifiées par la RDC.
Par essence même, une ?uvre humaine n?est jamais parfaite, mais c?est cela qui fait justement son charme puisque
les faiblesses qu?elle peut comporter incite à entrevoir l?avenir. Puisse donc le lecteur nous offrir son indulgence.
Quant à nous, l?invitation nous est faite de célébrer les mérites de toute l?équipe scientifique et technique d?Avocats Verts
ONG qui a offert le maximum de sa disponibilité pour voir naître cette ?uvre. Que tous en soient remerciés.
Président