• Avant propos
  • Disposition Constitutionnelle
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  • Eaux et ressources aquatiques
  • Mines et hydrocarbures
  • Energie
  • Hygiène et sécurité publiques
  • Sol
  • Urbanisme et habitat
  • Lois, Dispositions Légales...
  • Textes organiques
  • Conventions Internationales
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Avant propos

Welcome

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Ce sont ces derniers progrès qui ont motivé la présente édition que nous mettons à la disposition du public. La troisième édition conserve la même ossature, mais nous insérons des textes nouveaux dans les différents chapitres.

L’ouvrage comprend donc quatorze chapitres répartis comme suit :

Titre premier : Dispositions constitutionnelles de base
Titre deuxième : Textes relatifs aux forêts
Titre troisième : Textes relatifs à la Conservation de la Nature
Titre quatrième : Textes relatifs à la chasse
Titre cinquième : Textes relatifs à la pêche et aux ressources halieutiques
Titre sixième : Textes relatifs à l’eau et aux ressources aquatiques

Titre septième : Texte relatif au sol
Titre huitième : Textes relatifs aux Mines et hydrocarbures
Titre neuvième : Textes relatifs à l’Energie
Titre dixième : Textes relatifs à l’Hygiène et Sécurité publiques
Titre onzième : Textes relatifs à l’Habitat
Titre douzième : Dispositions légales et réglementaires économiques et socia ayant une incidence sur l’environnement.
Titre treizième : Textes organiques
Titre quatorzième :
Conventions internationales ratifiées par la RDC.

Par essence même, une œuvre humaine n’est jamais parfaite, mais c’est cela qui fait justement son charme puisque les faiblesses qu’elle peut comporter incite à entrevoir l’avenir. Puisse donc le lecteur nous offrir son indulgence.
Quant à nous, l’invitation nous est faite de célébrer les mérites de toute l’équipe scientifique et technique d’Avocats Verts ONG qui a offert le maximum de sa disponibilité pour voir naître cette œuvre. Que tous en soient remerciés.

Paulin MBALANDA KISOKA
Président

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Ce document a été réalisé grâce à l’appui financier de WWF & CARPE
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